Mentions légales
Publication du site
Tramoni ingénierie & services - 74, avenue Edouard Herriot - 69150 Décines-Charpieu
SARL au capital social de 2.500 €, RCS LYON B 793 994 625
SIRET 79399462500010 - APE 7112B
N° TVA intracom FR 89 793994625
contact@tramoni.fr

Directeur de la publication : Jean-François Pietri

Hébergement du site : Orange - Service « Pages Perso »

Limites de responsabilité
L'utilisateur du site internet www.tramoni.fr ou www.tramoni-ingenierie.pagespro-orange.fr reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L'utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Tramoni ingénierie & services met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Tramoni ingénierie & services ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. Les informations fournies le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Tramoni ingénierie & services ne saurait être tenu responsable d'un dommage ou préjudice qui résulterait d'une information contenue sur ce site ou de l'usage qui pourrait en être fait.

Droit de la propriété intellectuelle / Copyright
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image. Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Tramoni ingénierie & services.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toute oeuvre intégrée dans le site sont la propriété de Tramoni ingénierie & services ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations sur un support papier ou informatique dudit portail Internet et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées à partir du moment où elles sont conformes aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions, intégrales ou partielles, devront notamment indiquer clairement le nom de l’auteur et la source du site.